2-Éthylhexanoate de calcium et 2-éthylhexanoate de 2-éthylhexyle

Un décret proposé visant à inscrire le 2-éthylhexanoate de 2-éthylhexyle à l’annexe 1 de la LCPE (1999) a été publié pour une période de commentaires de public de 60 jours se terminant le 1 mai 2019. https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/substances-chimiques/substances-troisieme-phase-plan-gestion-produits-chimiques/2-ethylhexanoate-calcium-2-ethylhexanoate-2-ethylhexyle.html

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Groupe des diesters aliphatiques

L’Évaluation préalable finale pour le Groupe des diesters aliphatiques a été publiée. Un avis d’intention d’appliquer les dispositions relatives aux nouvelles activites (NAc) de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) à l’adipate de diisodècyle a été aussi publié pour une période de commentaires de public de 60 jours se terminant le 10…

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Certaines substances toxiques interdites

Un Document de consultation sur les modifications proposées au Règlement sur certaines substances toxiques interdites (2012) concernant le SPFO, l’APFO, les APFC À LC, l’HBCD, les PBDE, le DP et le DBDPE a été publié pour une période de consultation se terminant le 18 février 2019. https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/registre-environnemental-loi-canadienne-protection/modifications-proposees-certaines-substances-toxiques-2018.html

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Groupe des cétones

L’Ébauche d’évaluation préalable des substances du Groupe des cétones et le Cadre de gestion des risques de la butanone, du 4-méthylpentan-2-one et du 2,4-PD ont été publiés pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 20 mars 2019. https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/evaluation-substances-existantes/ebauche-evaluation-prealable-groupe-cetones.html

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2-Éthylhexanoate de calcium et le 2-éthylhexanoate de 2-éthylhexyle

L’Évaluation préalable finale pour le 2-éthylhexanoate de calcium et le 2-éthylhexanoate de 2-éthylhexyle et l’approche de gestion des risques pour le 2-éthylhexanoate de 2-éthylhexyle ont été publiés pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 13 fevrier 2019.   https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/substances-chimiques/substances-troisieme-phase-plan-gestion-produits-chimiques/2-ethylhexanoate-calcium-2-ethylhexanoate-2-ethylhexyle.html

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Groupe des triarylméthanes

L’Ébauche d’évaluation préalable pour le Groupe des triarylméthanes et le Cadre de gestion des risques pour le Basic Violet 3, Malachite Green, Basic Violet 4, et Basic Blue 7 ont a été publiés pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 6 février 2019. https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/substances-chimiques/substances-troisieme-phase-plan-gestion-produits-chimiques/groupe-triarylmethanes.html

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Talc

L’Ébauche d’évaluation préalable et le Cadre de gestion des risques pour le talc ont été publiés. L’avis associé sera publié dans la Gazette du Canada le 8 décembre 2018 pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 6 février 2019. https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/substances-chimiques/substances-troisieme-phase-plan-gestion-produits-chimiques/talc.html

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